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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE L'ABBAYE
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BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DE L'ABBAYE
BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3097939
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2021

Présentation de la marque BISCUITERIE DE L'ABBAYE

Déposée le 30 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE L'ABBAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITERIE DE L'ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE L'ABBAYE domicilié(e) ROUTE DE VAL - 61700 - LONLAY-L'ABBAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 450 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque BISCUITERIE DE L'ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISCUITERIE DE L'ABBAYE est expirée depuis le 30 avril 2021.

BISCUITERIE DE L'ABBAYE a également déposé les autres marques suivantes : PIC & POM , (Marque figurative) , PIERRE BISCUITERIE , GREEN ME UP , (Marque figurative) , BISCUITERIE DE L'ABBAYE , BISCUITERIE de l'ABBAYE CHOCOLADISE AU LAIT , CHOCOLADISES , PIERRE BISCUITERIE , BISCUITERIE DE L ABBAYE


BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par Actions Simplifiée - ROUTE DE VAL - 61700 - LONLAY-L'ABBAYE - France - SIREN 376450029


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Renouvellement sans limitation le 23 février 2011 n°2463802 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-23

Farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, biscuits, brioches, crêpes, gâteaux, miel, sucreries.